1. Éditeur du site
| Raison sociale | Agence Sijelmassi & Partners — Cabinet d'architecture |
|---|---|
| Représentant légal | Jaafar Sijelmassi, architecte dirigeant (DE-HMONP — ENSAPLV Paris) |
| Adresse | 69 Rue Aziz BELLAL, Casablanca 20100, Maroc |
| Téléphone | +212 808 543 490 |
| contact@sijelmassi-architecte.com | |
| Inscription professionnelle | Ordre National des Architectes du Maroc — autorisation SGG n° 3991 du 10/07/2017 |
| Registre du Commerce (RC) | 388843 — Casablanca |
| ICE | 001971085000046 |
| Identifiant Fiscal (IF) | 24919837 |
| Patente | 32285083 |
2. Hébergement
Le site est hébergé par ADKmedia.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies de projets, plans, rendus, vidéos, logo et identité graphique — sont la propriété exclusive de Sijelmassi & Partners ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les législations marocaine et internationale relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon. Les marques et logos de tiers cités (clients, partenaires, certifications) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre de référence professionnelle.
4. Données personnelles collectées
Le site collecte des données personnelles uniquement lorsque vous remplissez volontairement le formulaire de contact. Les données traitées sont :
- Nom (obligatoire)
- Adresse email (obligatoire)
- Société (facultatif)
- Numéro de téléphone (facultatif)
- Type de projet et message (le contenu que vous saisissez)
Aucune donnée sensible n'est demandée. Aucun profilage ni décision automatisée n'est réalisé à partir de ces informations.
5. Finalité et base légale du traitement
| Finalité | Répondre à votre demande et vous recontacter au sujet de votre projet d'architecture. |
|---|---|
| Base légale | Votre consentement explicite (case à cocher du formulaire) — art. 4 de la loi 09-08 et art. 6.1.a du RGPD. |
| Caractère obligatoire | Les champs marqués d'un astérisque sont nécessaires pour traiter votre demande ; à défaut, nous ne pourrons pas y répondre. |
6. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont destinées exclusivement à l'équipe de Sijelmassi & Partners. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Pour le fonctionnement technique du site, des prestataires agissant comme sous-traitants peuvent traiter certaines données :
- Formspree (acheminement des messages du formulaire de contact) — les données transitent par ses serveurs ;
- Google Maps et Google Fonts (affichage de la carte et des polices) ;
- YouTube (mode sans cookie) pour la lecture des vidéos intégrées.
Certains de ces prestataires peuvent héberger des données hors du Maroc et de l'Union européenne. Ils sont sélectionnés pour offrir des garanties de sécurité conformes aux standards en vigueur.
7. Durée de conservation
Vos données de contact sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées pour la durée de la relation commerciale éventuelle, et au maximum trois (3) ans à compter du dernier contact en l'absence de relation contractuelle. Au-delà, elles sont supprimées.
8. Vos droits
Conformément à la loi 09-08 et au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Droit d'accès et d'information ;
- Droit de rectification des données inexactes ;
- Droit d'opposition pour motif légitime ;
- Droit à l'effacement (suppression) ;
- Droit à la limitation et à la portabilité (RGPD) ;
- Droit de retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, écrivez à contact@sijelmassi-architecte.com ou par courrier à l'adresse de l'agence. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Les personnes concernées dans l'Union européenne peuvent également saisir l'autorité de contrôle de la protection des données de leur pays.
9. Cookies et traceurs
Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires ni de suivi marketing. Seuls des cookies techniques peuvent être déposés par les services tiers intégrés (Google Maps, Google Fonts, YouTube en mode sans cookie) lors de leur chargement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ces dépôts.
10. Responsabilité
Sijelmassi & Partners s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les visuels de projets sont présentés à titre illustratif. Le cabinet ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.